Déposée le 26 mai 1982 par la société ANSELL LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEAMS-RITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ANSELL LIMITED domicilié(e) Victoria Gardens, Level 3, 678 Victoria Street, RICHMOND, STATE OF VICTORIA 3121 - Australie.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque SEAMS-RITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANSELL LIMITED, Société australienne - Victoria Gardens, Level 3, 678 Victoria Street, RICHMOND, STATE OF VICTORIA 3121 - Australie
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Inscription le 30 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488448 - Publication au BOPI 2008-12-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41
Renouvellement sans limitation n°2002765 - Publication au BOPI 1993-22
Renouvellement sans limitation le 13 février 2002 n°2215870 - Publication au BOPI 2002-02-13
Inscription le 20 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°270899 - Publication au BOPI 1999-01-20
Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202111 - Publication au BOPI 1996-06-10
Inscription le 17 juin 1991 - Transmission totale de propriété n°54042 - Publication au BOPI 1991-06-17
Inscription le 17 juin 1991 - Transmission totale de propriété n°54043 - Publication au BOPI 1991-06-17
Inscription le 17 juin 1991 - Transmission totale de propriété n°54044 - Publication au BOPI 1991-06-17
Inscription - Changement d'adresse n°18923 - Publication au BOPI
Inscription le 17 juin 1991 - Transmission totale de propriété n°54045 - Publication au BOPI 1991-06-17
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2012 n°2495208 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-26
Articles d'habillement et plus particulièrement des gants.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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